Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Celibattant
Mme. Paola Scemama Ittah

Numéro de dépôt :
4046221
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2023
Celibattant de Paola Scemama Ittah

Présentation de la marque Celibattant

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par madame Paola Scemama Ittah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Celibattant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est madame Paola Scemama Ittah domicilié(e) 25 Avenue Robert Schuman - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Paola Scemama Ittah domicilié(e) 25 Avenue Robert Schuman - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque Celibattant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celibattant est expirée depuis le 11 novembre 2023.

Paola Scemama Ittah a également déposé les autres marques suivantes : Celibox , célibattant-france


Mme. Paola Scemama Ittah - 25 Avenue Robert Schuman - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Mme. Paola Scemama Ittah - 25 Avenue Robert Schuman - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

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